Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site monacupgreen.com (ainsi que les variantes monacupgreen.fr et monacupgreen.it) est édité par :

• Raison sociale : IWINEREST, exploitant la marque MonacupGreen
• Représentant légal : Christophe Essirard
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
• Capital social : 5 000 €
• Adresse : 870, Chemin des Espinets — 06570 Saint-Paul-de-Vence, Provence-Alpes-Côte d'Azur, France
• Téléphone : +33 (0)4 22 13 85 03

2. Immatriculation & identifiants fiscaux

• SIREN : 521 270 702
• SIRET : 521 270 702 00025
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR40 521 270 702

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Christophe Essirard, en sa qualité de représentant légal de la société IWINEREST.

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Scaleway SAS
• Adresse : 8, rue de la Ville l'Évêque — 75008 Paris, France
• Infrastructure : Datacenter DC5 — Paris, France

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, illustrations, photographies, logos, marques, icônes, sons, vidéos, logiciels…) est la propriété exclusive de la société IWINEREST ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des él��ments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la société IWINEREST.

La marque MonacupGreen est une marque déposée. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon.

6. Données personnelles & RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données, vous pouvez contacter le responsable de traitement à l'adresse suivante : contact@monacupgreen.com

Pour en savoir plus sur la façon dont nous collectons et utilisons vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur et de mesurer l'audience. Lors de votre première visite, un bandeau d'information vous permet d'accepter ou de refuser leur dépôt.

Conformément à la directive ePrivacy et aux recommandations de la CNIL, les cookies non essentiels ne sont déposés qu'après votre consentement explicite.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. IWINEREST n'est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes et décline toute responsabilité quant aux dommages pouvant résulter de leur consultation.

La création de liens hypertextes pointant vers le présent site est soumise à l'accord préalable écrit de la direction.

9. Limitation de responsabilité

IWINEREST s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, la société ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition et décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions.

IWINEREST ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.

10. Droit applicable & règlement des litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du présent site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, IWINEREST adhère au dispositif de médiation de la consommation. En cas de litige non résolu, vous pouvez recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges à l'adresse suivante : ec.europa.eu/consumers/odr

La société IWINEREST n'est ni adhérente ni dans l'obligation d'adhérer à un conseil d'arbitrage de la consommation.